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26 janvier 2012 4 26 /01 /janvier /2012 20:08

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal qui se tiendra à partir de 9 heures demain en Mairie de Nantes. Les séances de conseil municipal sont ouvertes au public.

 

 

M. LE MAIRE 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2011 – Approbation.

 

M. LE MAIRE 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.

 

Communication thématique: La société numérique nantaise

 

M. LE MAIRE 2A - Association Sida Info Service – Conseil d’Administration – Désignation.

M. BOLO 3 - Vote des taux 2012 des 3 taxes directes locales – Approbation.

M. BOLO 4 - Budget Primitif 2012 – Vote du budget principal et du budget annexe fossoyage – Approbation.

Mme CLERGEAU 5 - Associations sportives – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.

Mme CLERGEAU 6 - Bellevue – Chantenay – Sainte-Anne – Plaine de jeux de la Bernardière – Construction d’un bloc vestiaire, d’une tribune et d’un local de convivialité – Validation du projet – Procédure adaptée – Demande de subventions – Approbation.

Mme NAEL 7 - Subventions au titre des actions éducatives – Conventions avec la Fédération des Amicales Laïques 44 (FAL 44), l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public (ADPEP44), l’association le Relais – Approbation.

M. REBOUH 8 - Vie associative – Première répartition de subventions – Conventions – Approbation.

Mme PADOVANI 9 - Politique publique « familles et parentalité » – Première répartition de subventions – Convention – Approbation.

Mme BASSAL 10 - Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition de subventions - Approbation.

Mme DANIEL 11 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.

M. JOSSIC 12 - Associations culturelles – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Adhésion à la charte « Ya d’ar brezhoneg » - Approbation.

M. JUNIQUE 13 - Associations culturelles et patrimoniales – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.

M. JUNIQUE 14 - Mémorial de l’abolition de l’esclavage – Convention de gestion par Nantes Métropole au profit de la Ville – Avenant n° 9 à la délégation de service public avec la SPL Le Voyage à Nantes pour la gestion du site du Château des Ducs de Bretagne – Approbation.

M. NICOLAS 15 - Service public de la fourrière automobile municipale – Approbation du principe de délégation de service public.

M. BOLZER 16 - Transactions foncières diverses – Approbation.

M. BOLZER 17 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation.

M. LANNUZEL 18 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et Travaux – Approbation.

M. BOLO 19 - SEM Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Délégations de service public – Centre de Loisirs du Petit Port : dispositions financières - Approbation.

M. BOLO 20 - Société Publique Locale Le Voyage à Nantes - Financement des œuvres Estuaire 2012 – Emprunt de 1 200 000 € auprès de la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Bretagne Pays de Loire – Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 25 % – Convention – Approbation.

M. BOLO 21 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.

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Published by Julien BAINVEL
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