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5 avril 2012 4 05 /04 /avril /2012 11:06

 

Ordre du jour du prochain conseil communuataire que le Président de Nantes Métropole a "allégé" au maximum pour éviter de perdre trop de temps à traiter des sujets locaux, pour mieux se consacrer à la campagne présidentielle.

Le Conseil reste bien évidemment ouvert au public. Rendez-vous vendredi 6 avril à partir de 10 heures à la Cité des Congrès (salle 300).

 

1 - Remplacements d'élus et désignations diverses

AMENAGEMENT

2 - Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Désignation des représentants de la communauté urbaine Nantes Métropole

URBANISME

3 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - Modification Plan Local d'Urbanisme - Approbation

4 - CARQUEFOU - Aménagement du secteur de Moulin Boisseau - Modalités de concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté - Approbation

5 - VERTOU - Secteur du Chêne Ouest - Révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols - Bilan de la concertation préalable - Approbation

6 - NANTES - Avenue des Acacias - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation

7 - SAINT-HERBLAIN - Secteur de la Pelousière - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation - Exonération de la Participation pour Raccordement à l'Egout (PRE)

8 - SAINT-HERBLAIN - Centre-ville - Prise en considération d'un périmètre d'étude

9 - INDRE - Secteur de Haute-Indre Est - Prise en considération d'un périmètre d'étude

10 - VERTOU - BOUGUENAIS : Opération "Inventaire des zones humides, des cours d'eau et des haies de l'agglomération nantaise" - Validation de l'inventaire

11 - Communes de BOUGUENAIS et de VERTOU - Révision et élaboration des plans locaux d'urbanisme - Débat sur les orientations générales des projets d'aménagement et de développement durables

HABITAT

12 - Délégation des aides à la pierre de l'Etat 2012-2017 en faveur du logement social et du parc privé - Conventions avec l'Etat et l'Agence d'Amélioration de l'Habitat - Approbation

SOLIDARITES

13 - Emploi - Avance de trésorerie pour l'OGIM - Approbation

14 - Gestion de la Maison Départementale des Adolescents - Reconduction et modifications de la convention constitutive du Groupement d'intérêt public

MOYENS GENERAUX

15 - Délégations du conseil au bureau, aux président et vice-présidents

16 - Modification du tableau des effectifs et divers

FINANCES

17 - Décision modificative n°1 2012 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement - Dispositions fiscales

 

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