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18 avril 2013 4 18 /04 /avril /2013 11:40

AMENAGEMENT
1 Désignations diverses : Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEN) - Société Anonyme des Marches de l'Ouest (SAMO) - Maison Familiale de la Loire Atlantique (MFLA)
2 - Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Approbation des actions d'intérêt métropolitain
3 - Création de la SPL Loire Atlantique développement - Adhésion de Nantes Métropole à la société publique locale et désignation d'un représentant de Nantes Métropole au sein du conseil d'Administration


URBANISME
4 SAINT-HERBLAIN – ZAC des Tilleuls - Avenant n° 5 à la concession d'aménagement - - Approbation
5 - BOUGUENAIS - Secteur Centre bourg - Prise en considération d'un périmètre d'étude
6 - ORVAULT - Ilot Plaisance - Prise en considération d'un périmètre d'études
7 -SAINT-HERBLAIN - Quartier de Preux - Prise en considération d'un périmètre d'études
8 - SAUTRON - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation
9 - SAINT-HERBLAIN - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation
10 Périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains des Vallées de l'Erdre, du Gesvres et du Cens - Accord sur le projet de périmètre et la notice justificative
11 - SAINT-JEAN-DE-BOISEAU - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation
12 - NANTES - Rue des Dervallières - Révision simplifiée du Plan Local
d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable
13 - THOUARE-SUR-LOIRE - Modification du Plan Local d'Urbanisme -
Approbation
14 - LES SORINIERES - ZAC des Vignes - Bilan de mise à disposition de l'étude
d'impact actualisée - Modification du dossier de réalisation et du Programme
des Equipements Publics - Approbation
15 - NANTES - ZAC Erdre Porterie - Bourg Nord - Révision Simplifiée du Plan
Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable
16 - NANTES - St Donatien-Malakoff - Site caserne Mellinet - Objectifs poursuivis
et modalités de la concertation préalable à la création de la zone
d'aménagement concerté (ZAC)


DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
17 - Association Cap Aliment - Adhésion et désignation d'un représentant de
Nantes Métropole au sein du comité d'orientation de l'association -
Approbation
18 - Pacte de Progrès Concerté (PPC) entre Nantes Métropole - La ville de Nantes
et l'Université de Nantes 2013 -2014 - Approbation
19 Université de Nantes - Attribution d'une subvention exceptionnelle K. Daniel


HABITAT
20 - Convention de partenariat entre Nantes Métropole et les maîtres d'ouvrage
sociaux membres de l'Union Sociale pour l'Habitat des Pays-de-la-Loire -
Approbation
21 - Délégation de la compétence d’attribution des aides de l’Etat en faveur du
logement social – Programmation 2013 - Avenants I au titre de l’année 2013
aux conventions avec l’Etat et l’Agence nationale de l’habitat - Approbation


DEPLACEMENTS
22 - Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise -
Evolution de l'offre lignes régulières - Approbation
23 - Délégation de service public des ports de plaisance fluviaux - Schéma
d'aménagement spatial - Modifications du règlement intérieur - Avenant n°5
- Approbation
24 - Aménagement du Pôle d'Echanges de la Gare de Nantes - Objectifs et
modalités de la concertation préalable
25 - Stationnement dans les parcs en enclos et les parkings de Nantes Métropole
- Adaptation tarifaire des parkings du centre ville – Approbation


POLITIQUE DE LA VILLE – GRAND PROJET DE VILLE
26 - SAINT-HERBLAIN - Secteur de Bellevue - Avenant de clôture à la convention de rénovation urbaine - Approbation


ENVIRONNEMENT
27 - Association Technique Energie Environnement (ATEE) et Atlansun - Adhésion de Nantes Métropole
28 - Nantes Capitale Verte européenne 2013 - Appel à projets citoyens – Financements des projets
ESPACES PUBLICS - VOIRIE
29 - NANTES - Emprise des travaux secteur Graslin, rues Jean-Jacques Rousseau et De Lattre de Tassigny - Périmètre de la commission de règlement amiable
30 - Convention relative au financement des travaux et missions connexes liés à la réalisation des ouvrages d’alimentation en eau potable depuis la Loire en vue de la sécurisation du nord ouest du département - Approbation


MOYENS GENERAUX
31 - Modification du tableau des effectifs et divers
32 - Modalités d'avancement de grade pour la catégorie C - Approbation
33 - Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Approbation
34 - Emplois d'avenir - Poursuite de la mise en œuvre du dispositif dans les directions communautaires - Approbation


FINANCES
35 - Attribution de subventions aux tiers
36 - Décision modificative N°1 2013 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement - Dispositions financières diverses

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