Ordre du jour du Conseil municipal du 5 avril 2013

Appel nominal.

Désignation d’un secrétaire.

1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 8 février 2013 – Approbation.

2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.

3 - Conseil municipal – Conseil d’Administration de Nantes Habitat – Remplacement d’une personnalité qualifiée.

4 - Associations sportives – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.

 5 - Subventions au titre des actions éducatives – Conventions CHAM écoles élémentaires Louise Michel et Urbain Le Verrier – Convention avec l’association Euro Ecole – Approbation.

 6 - Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Attribution des subventions facultatives – Avenants aux conventions – Approbation.

7 - Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Approbation.

8 - Participation de la Ville au projet européen PREVENT dans le cadre du programme URBACT II – Deuxième phase du projet – Approbation.

9 - Associations Enfance et Jeunesse – Première répartition de subventions – Avenants - Conventions – Approbation.

10 - Associations Vie Etudiante – Deuxième répartition de subventions – Approbation.

11 - Convention de groupement de commandes relatif à l’expérimentation « chantier découverte et remobilisation – 16/21 ans » entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole et Nantes Habitat – Convention constitutive – Approbation.

12 - Politique publique petite enfance - Association Fluffy – Acquisition et aménagement de locaux - Subvention d’équipement - Approbation.

13 - Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Convention – Approbation.

14 - Nantes – « Capitale Verte Européenne 2013 » - Financement des projets – Subventions – Approbation.

15 - Quartier Dervallières-Zola - Aménagement d'une salle festive à la maison de quartier des Dervallières - Validation du projet - Procédure adaptée - Demande de subventions – Approbation.

16 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Deuxième répartition de subventions – Approbation.

17 - Politique publique « familles et parentalité » - Deuxième répartition de subventions – Avenant – Approbation.

18 - Politique publique en faveur des personnes handicapées - Charte de fonctionnement du collectif T’Cap – Signature.

19 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux Villes partenaires et aux associations – Subventions – Conventions et avenants – Approbation.

20 - Echanges internationaux – Soutien aux projets – Subventions – Approbation - Bourses CLAP – Projets collectifs de jeunes - Volet Europe/International – Approbation.

21 - Associations culturelles – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.

22 - Associations culturelles et patrimoniales – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain : attribution des aides – Approbation.

23 - Politique publique en faveur du patrimoine - Classement au titre des monuments historiques du buffet de l’orgue de l'église Notre-Dame de Toutes-Joies – Approbation.

24 - Service public de la fourrière automobile municipale - Approbation du principe de délégation de service public.

25 - Contrat Annuel Territorialisé de Tranquillité publique - Approbation.

26 - Parc des Oblates : Travaux d’aménagement – Lancement d’une procédure adaptée - Approbation.

27 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.

28 - Modalités d’avancement de grade pour la catégorie C - Approbation.

29 - Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire – Approbation.

30 - Emplois d’Avenir – Poursuite de la mise en œuvre du dispositif dans les services de la Ville de Nantes – Approbation.

31 - Transactions foncières diverses – Approbation.

32 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.

33 - Association Arc-en-ciel – Relocalisation et agrandissement d’un multi-accueil et d’un Centre d’Hébergement et de Réinsertion sociale (CHRS) rue Gambetta – Emprunt pour le multi-accueil de 490 000 € auprès de la Caisse régionale de Crédit Mutuel de Loire Atlantique et du Centre Ouest - Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Emprunt pour le CHRS de 530 000 € auprès du Crédit Mutuel de Loire Atlantique et du Centre-Ouest - Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Convention – Approbation.

34 - Association Les P’tits Dauphins - Relocalisation et agrandissement du multi-accueil dans le centre de loisirs du Petit-Port - Emprunt de 505 000 € auprès de la Caisse d’Epargne Bretagne Pays de Loire - Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Convention – Approbation.

35 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.

Communication thématique : Application de la réforme des rythmes scolaires pour la Ville de Nantes.