Ordre du jour du Conseil municipal

Ce vendredi, conseil municipal à partir de 9 heures en Mairie. Voici l’ordre du jour de ce « petit » conseil.

·                     M. LE MAIRE - Appel nominal.

·                     M. LE MAIRE - Désignation d’un secrétaire.

·                     M. LE MAIRE 1 - Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 29 janvier 2010 – Approbation.

·                     M. LE MAIRE 2 - Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.

·                     Communication thématique: "La réussite éducative à Nantes".

·                     M. ROBERT 3 - Saint Donatien – Malakoff – Extension du périmètre d’études sur la caserne Mellinet – Approbation.

·                     M. JUNIQUE 4 - Dénominations d’espaces publics - Approbation.

·                     Mme CLERGEAU 5 - Z.A.C. du Pré Gauchet – Construction du gymnase Malakoff – Partenariat Public Privé – Évaluation préalable – Approbation.

·                     Mme CLERGEAU 6 - S.E.M. Nantes-métropole Gestion Équipements (N.G.E.) – Délégation de service public du Centre de loisirs du Petit Port – Évolution du Centre : projets et autorisation de travaux – Approbation.

·                     Mme CLERGEAU 7 - Associations sportives – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Approbation.

·                     Mme CLERGEAU 8 - Fonds de concours aux équipements sportifs privés – Convention entre la Ville et l’association la Similienne – Approbation.

·                     Mme CLERGEAU 9 - Football Club de Nantes – Missions d’intérêt général pour l’année 2009 - Compte rendu – Subvention pour l’année 2010 – Approbation.

·                     Mme ROLLAND 10 - Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Approbation.

·                     Mme ROLLAND 11 - Subventions au titre des actions éducatives – Convention avec l’INRA – Convention partenariale tripartite Région des Pays de la Loire/Ville de Nantes/Union départementale de la confédération sociale des familles – Approbation. 

·                     Mme ROLLAND 12 - Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville pour l’année 2010 – Montant des forfaits et attribution de subventions – Avenants aux conventions avec les Organismes de Gestion des Écoles Catholiques (OGEC) – Approbation.

·                     Mme ROLLAND 13 - Associations Enfance et Jeunesse – Deuxième répartition des subventions – Avenant à convention - Approbation.

·                     Mme HAKEM 14 - Associations Vie Étudiante – Deuxième répartition de subventions – Approbation.

·                     Mme CHOQUET 15 - Associations œuvrant  dans le domaine de la santé – Attribution de subventions et convention – Approbation.

·                     Mme CHOQUET 16 - Aide municipale à la réalisation d’un projet de crèche – Association « la Toupie Magique » - Convention – Approbation.

·                     Mme PADOVANI 17 - Politique publique « familles et parentalité » - Deuxième répartition des subventions – Subventions CUCS - Approbation.

·                     M. REBOUH 18 - Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions - Approbation.

·                     M. FRAPPIER 19 - Associations d’Anciens Combattants et Militaires – Première répartition de subventions – Approbation.

·                     Mme CLERGEAU 20 - Associations intervenant en faveur des Droits des Femmes – Première répartition de subventions – Convention - Approbation.

·                     M. MAGNEN 21 - Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.

·                     Mme DANIEL 22 - Échanges Internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Avenants – Approbation.

·                     M. JOSSIC 23 - Associations culturelles – Deuxième répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation.

·                     M. BOLZER 24 - Transactions foncières diverses - Approbation.

·                     M. BOLZER 25 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Régime Indemnitaire - Dispositions diverses – Approbation.

·                     M. BOLZER 26 - Détermination des ratios d’avancement de grade – Approbation.

·                     M. LANNUZEL 27 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.

·                     M. BOLO 28 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.