Conseil municipal du 30 mars 2012 - Ordre du jour

M. LE MAIRE - Appel nominal.

M. LE MAIRE - Désignation d’un secrétaire.

M. LE MAIRE 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2012 – Approbation.

M. LE MAIRE 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.

M. LE MAIRE 3 - Nantes Métropole – Désignation des délégués de la Ville au Conseil communautaire.

M. LE MAIRE 4 - Représentation de la Ville au sein de l’ACCOORD – Modification.

Mme CLERGEAU 5 - Associations sportives – Deuxième répartition de subventions – Avenants aux conventions – Approbation.

Mme NAEL 6 - Subventions au titre des actions éducatives – Approbation.

Mme ROLLAND 7 - Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Approbation.

Mme ROLLAND 8 - Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Montant des forfaits d’externat, attributions des subventions facultatives et participation au titre de l’aide sociale à la restauration – Conventions – Approbation.

Mme ROLLAND 9 - Maison Départementale des Adolescents – Renouvellement du groupement d’intérêt public (G.I.P.) – Convention – Approbation.

Mme ROLLAND 10 - Associations Enfance et Jeunesse – Première répartition de subventions – Convention – Approbation.

Mme HAKEM 11 - Associations Vie Etudiante – Première répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation.

M. REBOUH 12 - Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Avenant - Approbation.

M. REBOUH 13 - Maison des Citoyens du Monde – Subvention – Avenant – Approbation.

Mme DANIEL 14 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.

Mme CHOQUET 15 - Politique publique petite enfance – Association La Toupie Magique – Aménagement de locaux – Subvention d’équipement – Approbation.

Mme TRICHET-ALLAIRE 16 - Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale – Adhésion de la Ville – Approbation.

M. JOSSIC 17 - Associations culturelles – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.

M. JOSSIC 18 - Conservatoire de Nantes et Pôle d’Enseignement Supérieur Spectacle Vivant Bretagne/Pays de la Loire – Construction d’un bâtiment partagé – Choix d’un maître d’œuvre – Approbation.

M. JUNIQUE 19 - Associations culturelles et patrimoniales – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.

M. RIMBERT 20 - Contrat de co-développement de Nantes métropole – Ville de Nantes – 2012-2014 – Approbation.

M. VRAIN 21 - Topoguide Nantes Métropole à pied – Inscription des itinéraires au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée – Avis de la Ville.

M. BOLZER 22 - Transactions foncières diverses – Approbation.

M. BOLZER 23 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation.

M. LANNUZEL 24 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et Travaux – Approbation.

M. BOLO 25 - Association ACCOORD – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant les années 2005 à 2010 – Information.

M. BOLO 26 - Association Fluffy – Relocalisation et agrandissement de la structure multi-accueil « Fluffy » - Emprunt de 570 000 € auprès du Crédit Mutuel de Loire-Atlantique et du Centre Ouest – Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Convention – Approbation.

M. BOLO 27 - Association La Maison de Nanou – Acquisition et agrandissement de la structure multi-accueil « La Maison de Nanou » - Emprunt de 450 000 € auprès du Crédit Mutuel – Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Convention – Approbation.

M. BOLO 28 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.

 - Questions d’actualité.