Conseil municipal du 1er avril 2016 - Ordre du jour

1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 5 février 2016 – Approbation. Mme le MAIRE

2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT – Compte rendu. Mme le MAIRE

3 - Centre communal d'action sociale (CCAS) – Conseil d'administration – Démission d'un membre – Désignation. Mme le MAIRE

3A - Conseil municipal – Désignations diverses. Mme le MAIRE

4 - Dialogue citoyen – Rapport d'étape. M. ASSEH

5 - Prévention de la délinquance - Répartition de subventions – Approbation. M. DEMIREL

6 - Création d'un pôle de proximité au sein de la Police Municipale – Approbation. M. NICOLAS

7 - Subventions au titre des actions éducatives – Approbation. Mme NAËL

8 - Convention avec l'association « Exposcience Loire-Atlantique » - Approbation. Mme NAËL

9 - Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Approbation. Mme NAËL

10 - Associations sportives – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH

11 - S.E.M. Nantes Métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Evolution du centre de loisirs : validation du programme – Approbation. M. REBOUH

12 - Multi-accueils municipaux – Accueil des enfants en difficultés – Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville et le Centre Médicopsychologique l’Ile à Hélice – Approbation. Mme RODRIGUEZ

13 - Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Convention – Avenants – Approbation. Mme BASSAL

14 - Associations Adolescence et Jeunesse – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Approbation. M. MARTIN

15 - Associations Vie Étudiante – Première Répartition de subventions – Approbation. M. SALECROIX

16 - Vie Étudiante - Renouvellement de la convention avec le CROUS de Nantes – Approbation. M. SALECROIX

17 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Deuxième répartition de subventions – Approbation. Mme BENÂTRE

18 - Politiques publiques « Migration, Intégration, Diversités » et « Lutte contre les discriminations » - Répartition de subventions – Convention – Approbation. Mme BASSAL

19 - Échanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation – Bourses CLAP – Projets collectifs de jeunes – Volet Europe/International – Approbation. Mme DANIEL

20 - Développement culturel - Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants - Investissement - Emplois aidés – Approbation. M. MARTINEAU

21 - EPCC Pôle d'Enseignement Supérieur Vivant Bretagne Pays de la Loire – Modification des statuts – Approbation. M. MARTINEAU

22 - Culture - Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Conventions et tarifs – Approbation. M. MARTINEAU

23 - Politique de la Lecture publique et du livre – Création de la Maison Fumetti – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. SEASSAU

24 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Dispositions diverses – Approbation. M. CHATEAU

25 - Plan Local d'Urbanisme Métropolitain – Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD). M. ROBERT

26 - Quartier Malakoff / Saint-Donatien – Aménagement du site Moutonnerie-Tivoli – Concession d'aménagement – Approbation. M. MARTINEAU

27 - Concession d’aménagement Dervallières Vallon de Chézine – Avenant – Approbation. M. NAËL

28 - Square du Maquis de Saffré - Réaménagement – Validation du programme – Procédure adaptée – Approbation. Mme PADOVANI

29 - Associations environnementales et horticoles – Répartition de subventions – Convention – Approbation.

30 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC

31 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC

31A - Charte LGBT de l'Autre Cercle – Signature – Approbation. Mme FAVENNEC

32 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Avenant – Approbation. M. CHATEAU

33 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.