Conseil municipal du 5 février 2016

L'ordre du jour du Conseil municipal

• Appel nominal.
• Désignation d’un secrétaire.

• 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 18 décembre 2015 – Approbation. Mme le MAIRE
• 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu. Mme le MAIRE
• 3 - Nantes Sud – Aménagement des espaces extérieurs de l'école Jacques Tati et de jeux d'eau sur la place du Pays Basque au Clos Toreau – Approbation du programme, de l'enveloppe financière prévisionnelle et de la convention de co-maîtrise d'ouvrage. Mme NAËL
• 4 - Subventions au titre des actions éducatives – Convention avec la Fédération des Amicales Laïques 44 (FAL 44), l'association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public (PEP 44) – Convention avec l'association le Relais – Approbation. Mme NAËL
• 5 - Quartier Doulon-Bottière – Stade Audubon – Réfection du terrain synthétique de football – Validation du projet – Procédure adaptée – Approbation. M. REBOUH
• 6 - Associations sportives – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH
• 7 - Petite enfance – Conventions de fonctionnement avec l'association « Une Souris Verte » - Approbation. Mme RODRIGUEZ
• 8 - Vie associative – Première répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation. Mme BASSAL
• 9 - Adolescence Jeunesse – Pépinière d'initiatives jeunesse quartier ouest Bellevue – Convention – Subventions – Approbation. M. MARTIN
• 10 - Adolescence et Jeunesse – Renouvellement du Dialogue Citoyen Jeunesse – Mise en place d'un Conseil dénommé « Nantes&co 16/25 » Approbation. M. MARTIN
• 11 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition de subventions – Approbation. Mme BENÂTRE
• 12 - Associations oeuvrant dans le domaine du handicap – Répartition de subventions – Approbation. M. BLINEAU
• 13 - Centre Lesbien, Gay, Bi et Transidentitaire – Convention pluriannuelle 2016-2018 – Approbation. Mme FAVENNEC
• 14 - Projet d'établissement du Conservatoire de Nantes – Approbation. M. MARTINEAU
• 15 - Associations culturelles – Conventions – Approbation. M. MARTINEAU
• 16 - Lecture publique – Dépôt de la candidature de la bibliothèque municipale au label « Bibliothèque numérique de référence » - Approbation. M. SEASSAU
• 17 - Politique publique du patrimoine – Convention – Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain – Ravalements obligatoires et restaurations – Approbation. M. CHATEAU
• 18 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation. Mme DANIEL
• 19 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
• 20 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC
• 21 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et Travaux - Avenant – Approbation. M. CHATEAU
• 22 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO