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27 juin 2012 3 27 /06 /juin /2012 08:49

M. LE MAIRE - Appel nominal.

M. LE MAIRE - Désignation d’un secrétaire.

M. GUIN - Election du Maire.

M. LE MAIRE - Election des adjoints.

M. LE MAIRE - Conseil municipal - Représentations diverses.

M. LE MAIRE - Répartition des indemnités de fonction attribuées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers municipaux.

M. LE MAIRE - Délégation des attributions du Conseil municipal.

M. LE MAIRE 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 30 mars 2012 – Approbation.

M. LE MAIRE 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.

M. BOLO 3 - Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2011 – Budgets Ville et Fossoyage – Approbation.

M. BOLO 4 - Compte Administratif 2011 – Budget principal Ville – Budget annexe Fossoyage – Rapport D.S.U. 2011 – Approbation.

M. BOLO 5 - Affectation du Résultat des budgets Ville et Fossoyage – Approbation.

M. BOLO 6 - Rapport des délégataires de service public 2011 – Information.

M. BOLO 7 - Sociétés Anonymes d’Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales - Rapports 2011 des administrateurs désignés par la Ville - Approbation.

M. BOLO 8 - Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Rapport d’activité 2011 – Information.

M. ROBERT 9 - Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement - Comptes rendus d’activités au concédant – Avenants aux concessions et conventions publiques d’aménagements – Approbation.

M. ROBERT 10 - Application des dispositions de la loi du 20 mars 2012 concernant la majoration des droits à construire – Position de la ville de Nantes – Approbation.

M. ROBERT 11 - Dissolution de l’Association Communautaire de la Région Nantaise - Approbation.

M. JUNIQUE 12 - Dénomination d’une voie et d’équipements publics - Approbation.

Mme CLERGEAU 13 - Associations sportives – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.

Mme CLERGEAU 14 - Football Club de Nantes – Contrat de subvention pour la saison 2011/2012 – Approbation.

Mme CLERGEAU 15 - SAEM Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Délégation de service public – Centre de loisirs du Petit-Port - Avenant n° 5 au contrat – Comptes d’exploitation 2011 et versements financiers correspondants - Approbation.

Mme NAEL 16 - Subventions au titre des actions éducatives - Approbation.

Mme NAEL 17 - Contrat Educatif Local – Actions 2012/2103 – Approbation.

Mme ROLLAND 18 - Associations Enfance et Jeunesse – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Avenant – Approbation.

Mme HAKEM 19 - Associations Vie Etudiante – Deuxième répartition de subventions – Approbation.

M. BOLO 20 - ACCOORD - Accueils de loisirs et séjours de vacances - Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public – Approbation.

Mme CHOQUET 21 - Associations Petite Enfance – Répartition de subventions – Approbation.

Mme CHOQUET 22 - Politique publique petite enfance - Crèche associative « la Toupie Magique de l’île » -Convention - Approbation.

M. REBOUH 23 - Vie associative – Troisième répartition de subventions – Approbation.

M. REBOUH 24 - Quartier Nantes Nord – Construction d’un Pôle Associatif – Validation du projet – Procédure de marché adaptée – Approbation.

Mme BASSAL 25 - Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Deuxième répartition de subventions – Convention – Approbation.

Mme BOUFFENIE 26 - Politique publique Egalité Intégration Citoyenneté – Conventions – Approbation.

M. FRAPPIER 27 - Coordination d’Action Partenariale pour l’Emploi Sud Loire (CAPE Sud Loire) – Adhésion de la Ville - Approbation.

Mme PADOVANI 28 - Politique publique « familles et parentalité » - Deuxième répartition de subventions – Approbation.

Mme MENAA-WIEDMANN 29 - Politique publique Action Sociale et Insertion – Lancement du dispositif « carte blanche » – Approbation.

Mme DANIEL 30 - Echanges Internationaux – Soutien aux projets - Subventions – Bourses CLAP Mobilité étudiante et Villes Jumelles et Partenaires 2012 - Approbation.

M. ROMI 31 - Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Subventions – Répartition – Avenant – Approbation.

M. JOSSIC 32 - Associations culturelles – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.

M. JUNIQUE 33 - Associations culturelles et patrimoniales – Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

M. JOSSIC 34 - Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes – Approbation.

M. BOLO 35 - Evolution du dispositif Conseils de quartier – Modification.

M. BOLZER 36 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.

M. BOLZER 37 - Transactions foncières diverses – Approbation.

M. LANNUZEL 38 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.

M. BOLO 39 - Sociétés publiques locales et sociétés publiques locales d’aménagement – Dispositif de contrôle – Approbation.

M. BOLO 40 - Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport d’activité 2011 – Information.

M. BOLO 41 - Société d'Equipement de la Loire-Atlantique (SELA) - Augmentation de capital par incorporation de réserves - Absorption de la société d'économie mixte d'ENEE44 - Participation au capital de la future SEM de la Communauté de Communes du Pays de Redon - Approbation.

M. BOLO 42 - Nouvelle politique tarifaire pour les accueils de loisirs et les séjours de vacances de l’ACCOORD – Approbation.

M. BOLO 43 - Fondation La Vie au Grand Air – Acquisition-amélioration d’une maison située à Nantes – Emprunt de 787 877 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 50 % - Convention – Approbation.

M. BOLO 44 - Décision Modificative 2012 n° 1 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation

- Questions d’actualité.

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Published by Julien BAINVEL
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