Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
8 décembre 2011 4 08 /12 /décembre /2011 07:25

1 Désignations diverses - Remplacement de Madame Meunier démissionnaire - Remplacement de Monsieur Dantec dans divers organismes - Autres désignations

 

FONCIER

2 Politique Foncière - Création d'un Etablissement Public Foncier Local – Approbation des statuts, désignation des représentants de Nantes Métropole

 

DEPLACEMENTS

3 Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Evolution de l'offre lignes régulières et des tarifs - Principes d'évolution du dispositif de tarification sociale - Approbation

4 Stationnement dans les parcs en enclos et les parkings de Nantes Métropole - Tarification

5 Plan de mobilité - Soutien de Nantes Métropole aux études réalisées par les entreprises dans le cadre de leur plan de mobilité - Nouveaux dispositif et protocole - Approbation

6 Mandat SAE-SIC - Intégration des systèmes de priorités aux feux - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Avenant n°2 - Approbation

7 SAINT HERBLAIN - NANTES - SAINTE LUCE - THOUARE - Réseau chronobus structurants - Lignes C6 et C7 - Modification des programmes et des enveloppes financières prévisionnelles - Avenant n°1 aux marchés de mandat

 

URBANISME

8 INDRE - Secteur d'Indret - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation préalable - Approbation

9 SAINT-JEAN-DE-BOISEAU - Projet d'équipements publics - Cimetière et groupe scolaire - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable

10 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

11 NANTES - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation "

12 LA MONTAGNE - Aménagement du site de la Gaudinière - Bilan de la concertation - Dossier de création de zone d'aménagement concerté (ZAC) - Exonération de la Taxe Locale d'Equipement (TLE) et de la Participation pour Raccordement à l'Egout (PRE) - Concession d'aménagement - Approbation

13 SAUTRON - Secteurs du Moulin Brûlé, du Moulin et des Norgands - Prise en considération d'un périmètre d'étude

14 LES SORINIERES - Instauration d'un périmètre d'études - La Cassière "

15 NANTES - Bas Chantenay - Secteur Ouest - Prise en considération d'un périmètre d'étude  Approbation

 

AMENAGEMENT

16 Contractualisation territoriale avec la Région Pays de la Loire : approbation de l'avenant d'ajustement au contrat régional d'agglomération pour la période 2009- 2012

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

17 BOUGUENAIS - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - ZAC Moulin Cassé Croix Rouge - Dossier de réalisation - Programmation des équipements publics - Approbation

18 Gestion et animation du patrimoine immobilier économique communautaire - Délégation de service public - Approbation du contrat de délégation de service public avec la SPL Nantes Métropole Aménagement

19 Sites d'activités économiques communautaires - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

20 Création d'un véhicule de portage et de gestion du patrimoine immobilier économique communautaire - Approbation de la convention cadre avec la SPL Nantes Métropole Aménagement

21 Exploitation et gestion de la Cité des Congrès de Nantes - Délégation de service public - Approbation du contrat - Fin anticipée du contrat en cours au 31 décembre 2011 - Modalités de reprise des immobilisations

22 Délégation de service public pour les Machines de l'Ile - Avenant n° 1 - Approbation

23 Délégation de service public pour la gestion et la mise en oeuvre de la politique touristique - Prolongation - Avenant N°2 – Approbation

 

HABITAT

24 CARQUEFOU - ZAC du Verger et de la Fleuriaye 2 - MAUVES SUR LOIRE - ZAC du centre-bourg et de Pontereau-Piletière - Avenants n°1 aux concessions d'aménagement

25 Conventions publiques d'aménagement d'habitat d'intérêt communautaire - Comptes rendus d'activités 2010 - Avenants aux concessions d'aménagements -

26 NANTES - Opération de restauration immobilière Decré/Bouffay – Concession d'aménagement - Approbation

27 Délégation de la compétence d’attribution des aides de l’Etat et de Nantes Métropole en faveur du logement social Programmation 2011 : avenants II au titre de l’année 2011 aux conventions avec l’Etat et l’Agence d'Amélioration de l’Habitat - Approbation

 

POLITIQUE DE LA VILLE - GRAND PROJET DE VILLE

28 NANTES - Projet de rénovation urbaine des quartiers Bout des Landes/Bruyères et Dervallières - Avenants n°1 aux conventions de maîtrise d'ouvrage désignée entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Approbation

 

EAU

29 Avenant n°2 à la convention de fourniture d’eau en gros avec Eau Potable Sud Loire

30 Extension et renouvellement de canalisations et branchements d’eau potable sur le territoire de Nantes Métropole - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la procédure négociée

 

MOYENS GENERAUX

32 NANTES - Convention de remboursement avec la société OMNIUM de Constructions Développement Locations (OCDL GIBOIRE) relative à des travaux d'aménagements dans l'immeuble AXEO - Avenant n°1 - Approbation

33 Approbation de la licence d’usage permettant la diffusion des données publiques de

Nantes Métropole via un portail commun sur internet avec la ville de Nantes

 

FINANCES

34 Attribution de subventions aux tiers

35 Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nantes Métropole - Opération de construction de nouveaux locaux sur l'Ile de Nantes - SAS N7 TV - Opération d'acquisition de matériels audiovisuels et aménagement de nouveaux locaux - Emprunts auprès d'organismes financiers - Modification de garanties de Nantes Métropole

36 Voirie : Tarification des prestations à l'usager - Occupation du domaine public communautaire - Mise à jour tarifs 2012

37 Tarifs des services publics locaux eau, assainissement collectif et non collectif, déchets, réseau de chaleur à compter du 1er janvier 2012 - Approbation

38 Gestion et exploitation du Zénith de Nantes Métropole - Exploitation de l'équipement du site des Machines de l'Ile - Gestion et mise en œuvre de la politique touristique - Tarifs 2012

39 Décision modificative N°3 - Budget principal et budget annexe du stationnement

40 Société d'économie mixte d'exploitation de la Cité Internationale des Congrès de Nantes Métropole - Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant les années 2005 à 2009 - Information

41 Modification du tableau des effectifs et divers

42 Débat d'orientations budgétaires 2012

 

Partager cet article

Repost 0

commentaires

Colibri 15/12/2011 19:35

Ah d'accord, merci pour cette information, je ne connaissais pas cette procédure.

Colibri 08/12/2011 11:20

Moi j'attends toujours que le compte-rendu du conseil communautaire d'octobre soit mis en ligne. Ce n'est pas faute de l'avoir demandé via le site Web de Nantes Métropole...

Julien BAINVEL 15/12/2011 18:18



Les procès verbaux ne sont mis en ligne qu'après leur adoption lors du conseil suivant. Mais comme il n'y a que 5 conseils communautaires par an, la publication de ces informations trainent.



Présentation

  Photo JB 3

Conseiller Municipal de Nantes
Elu du quartier Breil Barberie
Chargé des questions environnementales

Recherche

Pour me contacter

Mairie de Nantes
2, rue de l'Hôtel de Ville
44094 Nantes Cedex 1
02.40.41.92.07
julien.bainvel@mairie-nantes.fr

A vos agendas